Mentions Légales
L'ÉDITEUR
Le site internet www.hortiparis.com est édité et exploité par :
Quentin Couame, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise, sous le nom commercial HORTI, marque déposée à l'INPI 92 le 28 août 2020
Adresse professionelle : 15 rue du surmelin 75020 Paris
Téléphone : 09 51 76 76 33
E-mail : hello@hortiparis.com
SIREN : 802 124 024
SIRET : 802 124 024 00026
Numéro d’inscription au RCS : 802 124 024
*TVA non applicable, art. 293 B du CGI, sous réserve de l'application effective de ce régime au jour de la vente.
Directeur de la publication : Quentin Couame
Le site commercialise notamment des herbiers artisanaux, créations botaniques, affiches et créations personnalisées.
L'HÉBERGEUR
Le site est hébergé par : Shopify Inc.
Siège social : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site : https://www.shopify.com/
Les informations relatives à l'hébergement sont données sous réserve de leur exactitude au regard de la configuration et de l'entité Shopify effectivement applicable au site au jour de la publication.
INFORMATION CNIL
Pour connaître les modalités de traitement de vos données personnelles, vos droits et les conditions d'exercice de ceux-ci, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments présents sur le site www.hortiparis.com, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, vidéos, éléments visuels, ainsi que la structure et l'organisation du site, est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de HORTI, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
La marque et le nom commercial HORTI sont utilisés par l'exploitant du site.
MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à HORTI et en l'absence de résolution amiable du litige, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève HORTI.
Médiateur de la consommation : CM2C
Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
France
Les modalités de saisine et les informations complémentaires sont disponibles sur le site du médiateur : www.cm2c.net
DONNÉES PERSONNELLES
HORTI traite certaines données personnelles nécessaires notamment à la gestion des commandes, à la relation client, au fonctionnement du site, à la mesure d'audience et, lorsque le consentement est requis, aux opérations de communication et de publicité.
Les informations relatives aux traitements de données personnelles, aux droits des personnes et aux cookies sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
COOKIES ET AUTRES TRACEURS
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement lorsque celui-ci est requis, des outils de mesure d'audience et de publicité tels que Google Analytics, Meta Pixel et Pinterest.
Les cookies et traceurs soumis au consentement ne sont pas déposés avant que l'utilisateur ait effectué un choix valide.
L'utilisateur peut modifier ou retirer son consentement à tout moment depuis le dispositif de gestion des cookies mis à sa disposition sur le site.
Pour plus d'informations, consulter la Politique de confidentialité.
RESPONSABILITÉ
HORTI s'efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, HORTI ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'absence d'erreur de l'ensemble des informations publiées sur le site.
HORTI ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site résultant notamment d'une opération de maintenance, d'un problème technique, d'une défaillance d'un prestataire ou d'un cas de force majeure.
Les dispositions du présent article ne peuvent avoir pour effet de limiter les droits légaux dont bénéficient les consommateurs.
DROIT APPLICABLE
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.
Dernière mise à jour effectuée le 01/08/2026